Le guide GreenShield sur les coûts des séances de consultation et l’assurance

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Points à retenir

• Au Canada, les régimes d’assurance-maladie provinciaux ne couvrent généralement pas les consultations en pratique privée ; toutefois, les régimes d’assurance collective et individuelle ainsi que les programmes d’aide aux employés (PAE) prennent souvent en charge une partie ou la totalité des coûts.
• Le montant que vous payez dépend de votre régime : le type de couverture, le plafond annuel et les professionnels et professionnelles en santé mentale admissibles.
• Si vous payez de votre poche, vous pourriez réduire le coût grâce au crédit d’impôt fédéral pour frais médicaux, et de nombreux services de consultation sont exonérés de la TPS/TVH.
• Avec GreenShield+, vous pouvez commencer par une consultation individuelle gratuite de 15 minutes. Si votre régime offre des protections en santé mentale, vous pourriez obtenir un remboursement pour une partie ou la totalité des frais liés à vos consultations. 

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Ce guide vous aidera à comprendre la couverture des services de consultation au Canada, à tirer parti de votre régime d’assurance collective et à diminuer les coûts à votre charge.

L’assurance couvre-t-elle la thérapie au Canada?

Dans la plupart des cas, oui — mais pas par l’intermédiaire de votre régime provincial d’assurance-maladie. Au Canada, les régimes d’assurance-maladie provinciaux couvrent généralement les consultations en psychiatrie (sur demande de consultation d’un ou d’une médecin) ainsi que les services de santé mentale offerts en milieu hospitalier, mais ils ne couvrent pas les consultations offertes par des psychologues, des travailleurs sociaux ou travailleuses sociales ou des psychothérapeutes agréés exerçant en pratique privée.

Pour ce qui est de la thérapie au privé, bon nombre de Canadiennes et Canadiens comptent sur l’une des quatre sources de soutien suivantes : leur régime d’assurance collective, leur régime d’assurance de soins de santé individuelle, leur programme d’aide aux employés (PAE) ou le crédit d’impôt fédéral pour frais médicaux lorsqu’ils assument eux-mêmes les frais.

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La couverture varie selon l’assureur, le preneur de contrat, la police d’assurance, le contrat et la province. Prenez toujours le temps de lire attentivement la documentation relative à votre régime et, si vous avez des questions au sujet de votre couverture, communiquez avec votre conseiller ou conseillère ou votre assureur.

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Quelles sont les différentes options de couverture pour les services de consultation?

Au Canada, les frais liés aux services de consultation peuvent généralement être remboursés par l’une des sources suivantes :

• Régimes d’assurance collective — Au Canada, la couverture des soins de santé mentale est souvent offerte dans le cadre d’un régime d’assurance collective, généralement par l’entremise d’un employeur, mais aussi parfois d’un syndicat ou d’une association. Selon votre régime, les services de santé mentale peuvent être remboursés au titre des services professionnels dans une catégorie dédiée à la santé mentale ou encore par un compte de frais pour soins de santé.
• Régimes d’assurance de soins de santé individuelle — Les Canadiens et Canadiennes qui ne bénéficient pas d’une assurance collective peuvent souscrire directement un régime d’assurance maladie individuel. Il n’existe pas de couverture universelle : les protections en santé mentale varient grandement d’un régime et d’un assureur à l’autre.
• Programme d’aide aux employés et employées (PAE) — Les PAE proposent du soutien en santé mentale à court terme et financé par l’employeur ; ils prévoient généralement un nombre fixe de séances par problème ou par année. Ce soutien est offert de façon confidentielle, ne fait pas partie de la garantie des services professionnels et est généralement destiné à vous aider à surmonter une situation ou une préoccupation spécifique.
• Compte de frais pour soins de santé (CFSS) — Certains régimes comprennent un CFSS — un montant fixe que vous pouvez affecter à des dépenses de santé admissibles, y compris les consultations, souvent en plus de vos protections habituelles.
• Couverture du conjoint ou de la conjointe et des personnes à charge — Même si vous ne bénéficiez pas d’une assurance personnelle, il se peut que vous soyez déjà couvert par le régime d’un conjoint, d’une conjointe ou d’un parent. Ça vaut la peine de vérifier si vous êtes couvert par l’assurance d’un membre de votre famille et si vous avez droit à un remboursement. 

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Quel est le montant des frais de consultation pris en charge par l’assurance?

Le montant couvert par votre régime dépend de la façon dont il est structuré. La plupart des régimes d’assurance couvrent les consultations jusqu’à un plafond annuel, et bon nombre d’entre eux remboursent un pourcentage ou un montant fixe pour chaque séance plutôt que la totalité des frais.

• Selon le régime, le remboursement peut être offert dans le cadre d’un PAE, être inclus dans les services professionnels ou être accessible au titre d’un compte de frais pour soins de santé ou dans une garantie spécifiquement consacrée à la santé mentale. Certains régimes en proposent plusieurs.
• La liste des fournisseurs admissibles varie selon le régime. Les services des psychologues sont largement couverts ; ceux des travailleurs sociaux et travailleuses sociales et des psychothérapeutes agréés sont de plus en plus souvent couverts en tant que catégories distinctes dans les nouveaux régimes d’assurance.

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Comment vérifier ce que couvre votre régime

Votre brochure d’assurance (ou votre portail des personnes adhérentes) est le moyen le plus rapide de vérifier à quoi vous avez droit. Il y a quatre éléments à vérifier :

• La catégorie « services professionnels ou santé mentale », et les types de professionnels et professionnelles en santé mentale qui y sont répertoriés (psychologues, travailleurs sociaux et travailleuses sociales, psychothérapeute).

• Votre plafond annuel : le montant maximal que le régime verse par personne, par année.

• Le taux de remboursement : le pourcentage ou le montant de chaque séance pris en charge par le régime, ainsi que tout plafond par visite.

• S’il est nécessaire d’obtenir une recommandation avant que le régime ne prenne en charge les frais.

Avez-vous une assurance avec GreenShield? Connectez-vous à votre compte sur le site Web.

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La couverture correspond généralement à l’un des trois cas de figure suivants :

Comment utilisez-vous votre assurance pour payer vos séances de consultation?

Deux options s’offrent à vous pour obtenir un remboursement au titre de votre régime d’assurance collective :

• Payez et soumettez votre réclamation — Vous payez la séance à l’avance, puis vous soumettez une réclamation à votre assureur à l’aide du reçu qui vous sera remis après la séance.
• Facturation directe — Certains régimes d’assurance et certains fournisseurs peuvent facturer directement ; vous n’avez donc qu’à payer le solde restant, le cas échéant.

Votre reçu doit comporter les renseignements exigés par la plupart des régimes d’assurance pour le traitement d’une réclamation : le nom et les titres de compétences du professionnel ou de la professionnelle en santé mentale, la date de la consultation, la durée et le montant payé.

Heures allouées et heures offertes dans le cadre du PAE

Certains régimes incluent un nombre d’heures payées, ce qui.vous permet d’accéder à des séances sans avoir à fournir une carte de crédit, jusqu’à épuisement de la banque d’heures. Les PAE fonctionnent de manière similaire : ils offrent un nombre déterminé de séances de consultation sans frais pour vous.

Peut-on déduire les frais de consultation dans sa déclaration de revenus?

Même si votre régime d’assurance ne couvre pas la totalité des frais, vous pourriez peut-être déclarer les frais de consultation à titre de frais médicaux. L’Agence du revenu du Canada (ARC) permet aux Canadiens et Canadiennes de demander un crédit d’impôt pour frais médicaux (CIFM) afin de déduire leurs frais médicaux admissibles, y compris les frais de consultation.

Fonctionnement :

• une consultation est admissible lorsqu’elle est offerte par une professionnelle ou un professionnel en santé mentale reconnus par l’ARC. Les règles diffèrent d’une province à l’autre. De façon générale, les psychologues et les travailleurs et travailleuses sociales sont admissibles partout ou presque, alors que les psychothérapeutes et les thérapeutes en counseling sont reconnus dans certaines provinces seulement.
• Vous pouvez demander un crédit d’impôt pour les dépenses admissibles engagées pour vous-même, votre partenaire et vos enfants de moins de 18 ans (ligne 33099), ou pour d’autres personnes à votre charge, comme un enfant âgé de 18 ans ou plus ou un parent qui dépend de vous (ligne 33199).
• Les dépenses admissibles doivent dépasser un seuil lié au revenu fixé chaque année par l’ARC, être engagées au cours d’une période de 12 mois se terminant au cours de l’année d’imposition pour laquelle vous produisez votre déclaration, et être accompagnées de reçus justificatifs — veillez donc à les conserver dans vos dossiers.
• Qui ne peut pas soumettre de réclamation? — Vous ne pouvez pas réclamer les frais déjà remboursés par une assurance ou un régime d’assurance collective. Par ailleurs, pour être admissible, le service doit avoir été fourni par un professionnel ou une professionnelle en santé mentale reconnu dans votre province aux fins du crédit d’impôt pour frais médicaux.
  
  

Pour connaître les seuils en vigueur et consulter la liste complète des praticiens autorisés par province, consultez les pages de l’ARC « Crédit d’impôt pour frais médicaux » sur le site canada.ca. 

Cette information est fournie à titre général et ne remplace pas un avis fiscal. Pour vous assurer de respecter les règles applicables à votre situation, consultez les plus récentes directives de l’ARC et obtenez des conseils professionnels au besoin.

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Les services de consultation sont exemptés de la TPS/TVH

Certains services de psychothérapie et de consultation admissibles peuvent être exemptés de la TPS/TVH. Cette mesure est distincte du crédit d’impôt pour frais médicaux mentionné précédemment : elle signifie simplement qu’aucune taxe de vente ne devrait être facturée pour les séances admissibles. Ces deux systèmes fonctionnent selon des règles différentes ; il vaut donc la peine de vérifier les deux.

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Diminuer le coût des traitements

Au Canada, il est possible d’accéder à des services de consultation avec ou sans assurance, et les coûts peuvent varier considérablement. Selon votre situation, plusieurs solutions peuvent contribuer à réduire vos frais personnels.

• Utilisez d’abord votre assurance — Si vous disposez d’heures allouées dans le cadre de votre propre régime — ou de celui de votre partenaire ou d’un membre de votre famille — utilisez-les avant de payer de votre poche.
• Réclamez les crédits d’impôt auxquels vous êtes admissible — Conservez vos reçus et demandez le crédit d’impôt pour frais médicaux lorsque vous produisez votre déclaration de revenus.
• Découvrez des options moins coûteuses et gratuites :
  
  • Les sections locales de l’Association canadienne pour la santé mentale (ACSM) offrent des programmes gratuits ou à faible coût qui varient selon la région.
  • Dans de nombreuses villes, les centres de santé communautaires et les cliniques de consultation sans rendez-vous offrent des soins gratuits ou à tarif variable.
  • Les cliniques rattachées à des universités, où des étudiants de deuxième cycle, sous supervision, offrent des services de consultation à des tarifs réduits.
  • Les lignes d’assistance provinciales en santé mentale offrant un soutien immédiat et gratuit par téléphone ou par clavardage.
• Commencez par une consultation gratuite — De nombreux professionnel et professionnelles en santé mentale proposent une première consultation gratuite ou à tarif réduit, ce qui vous permet de trouver la personne qui vous convient avant de planifier une séance payante. GreenShield offre une consultation individuelle gratuite de 15 minutes.  

Bénéficier des services de consultation de GreenShield

Que vous veniez de vous joindre à GreenShield ou que vous bénéficiez déjà d’une assurance collective ou individuelle, plusieurs options sont offertes pour vous aider à payer vos séances.

Si vous découvrez GreenShield pour la première fois

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Combien coûte une séance de consultation avec GreenShield Santé? 

En 2026, les services de consultation de GreenShield Santé coûteront 135 $ par séance de 60 minutes — le tarif est le même, peu importe où vous habitez ou quel praticien vous consultez. Consultez le guide des tarifs pour voir comment ces coûts se comparent aux tarifs habituellement facturés pour les services de consultation au Canada.

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• Consultation gratuite — Pour les consultations individuelles, chaque nouveau jumelage commence par une consultation gratuite de 15 minutes, ce qui vous permet de trouver la personne qui vous convient avant de payer.
• Paiement des séances — Vous payez de votre poche, puis vous pouvez présenter votre reçu à votre régime d’avantage collective, à votre assureur ou à votre fournisseur de PAE pour obtenir un remboursement — ou le déclarer dans le cadre du crédit d’impôt pour frais médicaux au moment de produire votre déclaration de revenus.

Êtes-vous déjà titulaire d’un régime d’assurance avec GreenShield?

• Heures payées — Si votre employeur ou votre régime offre des heures payées, celles-ci apparaîtront dans la section « Consultations » de votre compte GreenShield+, et elles seront utilisées en premier.
• Régimes d’assurance de soins de santé individuelle — Chaque régime d’assurance de soins de santé individuelle de GreenShield comprend quatre heures de consultation en ligne par personne par année : deux heures de consultation individuelle et deux heures de consultation de couple. Au-delà de ces heures, les séances de consultation supplémentaires pourraient être couvertes au titre de la garantie Services professionnels incluse dans le régime.
• À vos frais — Une fois que vos heures payées ou couvertes par votre régime seront épuisées, ajoutez une carte de crédit pour continuer à profiter de séances payantes.
• Vous avez déjà une assurance avec GreenShield? — Connectez-vous à votre compte pour consulter vos protections et planifier une séance.