Les consultations sont-elles confidentielles? Voyez comment vos renseignements personnels sont protégés

La plupart des gens qui consultent pour la première fois se demandent si les séances demeureront confidentielles. C’est logique. Vous devez vous sentir en confiance pour parler de ce que vous vivez, et vous serez plus à l’aise de vous ouvrir en sachant que vos renseignements sont protégés.

En bref : oui, les consultations sont confidentielles. Au Canada, les professionnels et professionnelles en santé mentale sont tenus de respecter des codes de déontologie ainsi que les lois fédérales et provinciales sur la protection de la vie privée qui régissent la collecte, l’utilisation et la communication des renseignements personnels sur la santé. Des mesures de sécurité techniques supplémentaires sont intégrées à la plateforme GreenShield+ pour protéger vos données.

Voici ce que cela signifie concrètement.

La protection de vos renseignements personnels dans le cadre de consultations

Au Canada, les professionnels et professionnelles en santé mentale sont membres d’un ordre. Pour exercer leurs activités, ils doivent respecter des normes professionnelles strictes qui régissent le traitement de vos renseignements personnels sur la santé, notamment leur collecte, leur stockage et les droits d’accès. Ces obligations découlent de leurs ordres professionnels respectifs et des lois canadiennes sur la protection des renseignements personnels.

Lorsque vous utilisez GreenShield+, des mesures de sécurité supplémentaires comme le chiffrement et les contrôles d’accès protègent vos renseignements. La politique de confidentialité de GreenShield explique en détail ces mesures de protection.

Il existe quelques exceptions définies par la loi pour lesquelles un professionnel ou une professionnelle en santé mentale peut devoir divulguer les renseignements que vous lui confiez : par exemple, s’il y a un risque imminent qu’une personne se fasse du mal ou en fasse à autrui, si l’on soupçonne de mauvais traitements ou de la négligence à l’égard d’un enfant ou d’une personne âgée, ou encore par ordonnance d’un tribunal. Avant votre première séance, vous recevrez un formulaire de consentement éclairé qui précise les modalités de collecte, d’utilisation et de communication de vos renseignements personnels. Donner son consentement ne se limite pas à remplir un formulaire; cela repose avant tout sur une véritable discussion. Au début de la première consultation, votre professionnel ou professionnelle en santé mentale vous expliquera comment vos données sont traitées. Vous pourrez lui poser des questions à ce sujet à tout moment par la suite.

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Les limites de la confidentialité 

Tout ce que vous confiez pendant les séances demeure confidentiel. Il existe toutefois certains cas particuliers où les spécialistes sont tenus de communiquer des renseignements personnels selon la loi et leurs normes professionnelles. Les professionnels et professionnelles en santé mentale sont tenus de divulguer des renseignements :

• s’il y a un risque imminent de préjudice pour vous ou pour une autre personne;
• s’il y a un soupçon raisonnable qu’une personne vulnérable, comme un enfant ou une personne âgée, est victime de mauvais traitements ou de négligence;
• si une ordonnance du tribunal l’exige.

Ces situations sont particulières et rares. En dehors de telles circonstances, tout ce que vous confiez pendant vos consultations demeure confidentiel.

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La protection de vos renseignements sur la santé mentale par GreenShield

Une connexion sécurisée est établie directement entre vous et votre professionnel ou professionnelle en santé mentale à chaque séance.

Les renseignements personnels sont cryptés. Les renseignements tels que votre nom, votre adresse et les notes de votre spécialiste sont stockés sur des serveurs sécurisés qui sont protégés conformément à la politique de sécurité de GreenShield. Ces données sont cryptées au repos et en transit à l’aide d’un cryptage robuste et conforme aux normes du secteur. Elles font l’objet d’audits indépendants réguliers, notamment d’attestations SOC 2, qui visent à vérifier leur conformité aux normes de sécurité et aux meilleures pratiques reconnues.

L’accès est contrôlé rigoureusement. L’accès aux renseignements stockés, qui fait l’objet d’audits réguliers, est réservé aux membres du personnel et aux professionnels et professionnelles autorisés qui en ont besoin dans le cadre de leurs fonctions.

Ces pratiques en matière de confidentialité s’appliquent, que vous assumiez vous-même les frais des consultations ou qu’ils soient couverts par votre régime d’assurance collective. Vous pouvez consulter la politique de confidentialité intégrale de GreenShield à l’adresse greenshield.ca/fr-ca/politique-de-confidentialite.